CR sommaire du 08 Octobre 2024

Commune de CHEVINCOURT - oise –

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU Conseil municipal

Du 08 octobre 2024

L’an deux mil vingt-quatre, le 08 octobre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de
Chevincourt, légalement convoqué, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de
Madame GENERMONT Annie, Maire.
Présents : MM.  Annie GENERMONT, Bernard JOLY, Jean-Pierre RIBEAUX, Alexandre GIBAULT,
Thierry DESSAINT, Eric FELY, Christophe MACHURA, Boris GARTMANN, Patrick BOUCHER.
Absents non représentés : Nathalie MOLIN, Gaëtan KORNIG, Yvan RENARD, Laurence NOYELLE
(excusée), Karine REGNIER.
Secrétaire de séance : Monsieur Eric FELY
Madame le Maire demande s’il y a des observations concernant le compte-rendu de la séance du 26 juin.
Ce dernier est approuvé à l’unanimité.
Il a été rajouté à l’ordre du jour : Location salle polyvalente.
TRAVAUX EGLISE 
Travaux supplémentaires devis ROQUIGNY : reprise de la charpente et du plafond de la
sacristie.
Madame le Maire donne connaissance du devis de l’entreprise ROQUIGNY, lot n°2 concernant la
reprise de la charpente et du plafond de la sacristie pour un montant de 5 142.85 € HT. travaux hors
marché.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité accepte le devis et autorise Madame le
Maire à signer l’ordre de service.
Devis HUCHEZ : cadrans supplémentaires pour le clocher.
Madame le Maire donne connaissance du devis de l’entreprise HUCHEZ pour la pose de deux
cadrans supplémentaires sur le clocher de l’église pour un montant 9 638.08 € HT.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité accepte le devis et autorise Madame le
Maire à signer l’ordre de service.
TRAVAUX RUE DU CAQUET
- Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il avait été décidé de faire rédiger un acte
administratif pour l’acquisition de la parcelle section A n°1062 de Monsieur REIGNIER rue du
Caquet, mais celle-ci étant grevée par une hypothèque, seul un notaire peut demander la levée sur la
partie acquise par la commune.
- Madame le Maire donne connaissance des travaux supplémentaires rue du Caquet par la fourniture
d’un couvercle pour le regard et la grille acier pour un montant de 1 928.00 € HT de l’entreprise F.
GAUER.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et l’unanimité accepte la facture et décide d’inscrire la
dépense en investissement.

2
DECISIONS MODIFICATIVES
Dépenses de fonctionnement : DM2

Diminution sur
crédits ouverts

Augmentation sur
crédits ouverts
A 60612 Energie -Electricité 2 200.00 €
A 60632 Fournitures de petite équipement 2 200.00 €
A 60636 Vêtements de travail 126.00 €
A 611 Contrats de prestations de services 3 400.00€
A 6284 Redevance pour services rendus 90.00 €
A 6413 Personnel non titulaire 4 459.00 €
A 6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 415.00 €
A 6470 Autres charges sociales 2 820.00 €
A 6531 Indemnités de fonction (élus) 1 191.00€
A 60633 Fourniture de voirie 16 901.00 €
SOUS TOTAL - 16 901.00 € +16 901.00 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité approuve la décision modificative 2.
LOCATION SALLE POLYVALENTE
Madame le Maire informe le Conseil Municipal, que Madame Corinne STONINA, a repris des cours de
sophrologie-relaxation, initiation Pilates les lundis de 18h à 19h, les mardis de 10 h à 11h et de 18h30 à
19h30 depuis le 23 septembre, ces cours sont faits dans la salle polyvalente de Chevincourt en 2023 elle a
bénéficié gratuitement de la salle polyvalente.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide de lui appliquer un tarif annuel pour la location de la
salle d’un montant de 400 € à compter de septembre 2024 (révisable chaque année).
AFFAIRES DIVERSES
Madame le Maire donne connaissance :
- des remerciements pour la subvention les restaurants du cœur.
- d’un email de Madame Noémie SALLET demandant suite à une discussion avec quelques parents de
l’école, s’il serait possible de mettre en place un espace pour « garer » les vélos et trottinettes des enfants
pendant le temps scolaire. Le Conseil Municipal décide de ne pas donner une suite favorable à cette
demande.
- Monsieur Christophe MACHURA, président du SIVOM informe du dépôt des rapports annuels 2023
concernant l’eau et l’assainissement, et invite chaque conseiller à le consulter et à faire part de ses
observations éventuelles lors de la prochaine séance.
- Monsieur Eric FELY, conseiller municipal informe le Conseil Municipal qu’il a fait réaliser un devis pour
un projet d’illuminations de noël sur la place des tilleuls avant cette réalisation. Madame le Maire précise
qu’il faut prendre contact avec la SICAE pour la réalisation d’un devis pour l’installation d’une prise sur le
poteau rue du Pisselot.
Séance levée à 19 heures 30.
En mairie, le 09 octobre 2024

Le Maire,
Annie GENERMONT.