CR Du 20 mars 2026

Commune de CHEVINCOURT - oise –

COMpTE-RENDU SOMMAIRE DU Conseil municipal

Du 20 mars 2026

Le vingt mars deux mil vingt-six à dix-huit heures et trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Chevincourt, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2026, se sont réunis au lieu ordinaire de ses séances sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, Annie GENERMONT, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code Général des collectivités territoriales.

Etaient présents : M. Alexandre GIBAULT, Laurence NOYELLE, Christophe MACHURA, Christine HARDY, Brigitte BRUNET, Christine CHASSAIGNE, Éric FELY, Aurélie DUBOIS, Delphine GAUER, Yvan RENARD, Adeline DERISCHEBOURG, Julien KORALEWSKI.

Absents représentés : Patrick BOUCHER par Christophe MACHURA

Christophe DELFORGE par Delphine GAUER

Boris GARTMANN par Alexandre GIBAULT

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL 

La séance est ouverte à 18 heures 30 minutes sous la présidence de Annie GENERMONT, maire sortant. Après appel nominal des conseillers municipaux proclamés élus à l’issue des élections municipales, le quorum étant atteint, le conseil municipal est déclaré installé.

Désignation du secrétaire de séance

Conformément aux dispositions en vigueur, le conseil municipal désigne :
Madame Laurence NOYELLE en qualité de secrétaire de séance et deux assesseurs Madame GAUER Dephine et Monsieur KORALEWSKI Julien.

ELECTION DU MAIRE

La présidence est assurée par le doyen d’âge Madame Brigitte BRUNET. Elle a procédé à l’élection du maire au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.

Candidature

• GIBAULT Alexandre

Déroulement du scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de vote.

Résultats du scrutin

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne   : 15

A déduire (bulletin blanc)  : 01

Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 14

Majorité absolue  : 08

Monsieur Alexandre GIBAULT : 14 voix

Proclamation de l’élection

Monsieur GIBAULT Alexandre ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

Sous la présidence du Maire nouvellement élu, le Conseil Municipal délibère :

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2122-1 à L.2122-2,

Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal de déterminer le nombre d’adjoints au maire,

Considérant que ce nombre ne peut excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal,

Considérant que pour les communes de moins de 1 000 habitants, le Conseil municipal est composé de 15 15 conseillers selon la strate démographique,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

• DÉCIDE de fixer le nombre d’adjoints au maire à : 3

* Affaires scolaires, vie locale et suppléante délégué communautaire.

* Urbanisme et travaux.

* Finances et affaires sociales.

ELECTION DES ADJOINTS

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2122-4, L.2122-7-1 et L.2122-10,

Vu la délibération n° 09.2026 du 20 mars 2026 fixant le nombre d’adjoints au maire à trois,

Considérant qu’il convient de procéder à l’élection des adjoints au maire,

Déroulement de l’élection

Le Conseil municipal a procédé à l’élection des adjoints au maire au scrutin secret et à la majorité absolue.

L’élection des adjoints au maire pour les communes de moins 1000 habitants et plus s’effectue au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, avec une obligation de stricte parité.

Élection de la liste des adjoints

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne  : 15

A déduire (bulletin blanc)   : 15

Reste pour le nombre des suffrages exprimés   : 15

Majorité absolue  : 08

Ont obtenu :

• NOYELLE Laurene : 15 voix
• MACHURA Christophe : 15 voix
• HARDY Christine : 15 voix

Proclamation des résultats :
Sont proclamés adjoints au maire dans l’ordre du tableau :

1. NOYELLE Laurence, 1^er adjoint
2. MACHURA Christophe, 2^ème adjoint
3. HARDY Christine, 3^ème adjoint

LECTURE ET REMISE D’UNE COPIE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL

Conformément à l’article L.1111-1-1 du CGCT, le Maire donne lecture de la charte de l’élu local et remet à chaque élu une copie de la charte consacrée aux conditions d’exercice du mandat municipal.

QUESTIONS DIVERSES.   

Monsieur le Maire donne connaissance des remerciements Monsieur FELY Éric pour le décès de son père.

Séance levée à 19h18.

En mairie, le 23 mars 2026

Le Maire,

Alexandre GIBAULT