COVID-19

 

 

 

FERMETURE DES PERMANENCES

En raison de l'épidémie coronavirus Covid-19, Madame le Maire a pris la décision de fermer l'accueil au public.

À compter de mercredi 18 mars et pour une durée indéterminée:

Le secrétariat sera joignable uniquement par téléphone et par mail et ce, dans l'optique de conserver la continuité du service public.

Aucun n'accueil physique ne sera possible sauf cas dérogatoire impératif sur rendez-vous uniquement.

 

 

Coronavirus - Mesures exceptionnelles pour le paiement de vos impôts

 

Afin de tenir compte de l’impact de l’épidémie de coronavirus COVID-19 sur l’activité économique, et conformément aux annonces du Président de la République le 12 mars 2020, la DGFiP se mobilise pour accompagner les entreprises et les entrepreneurs individuels qui rencontrent des difficultés pour déclarer ou payer leurs prochaines échéances.

    • Si vous êtes une entreprise (ou si vous êtes expert-comptable et intervenez pour des clients dans cette situation), vous pouvez demander à votre service des impôts des entreprises le report sans pénalité du règlement de vos prochaines échéances d'impôts directs (acompte d'impôt sur les sociétés, taxe sur les salaires).

      Si vous avez déjà réglé vos échéances de mars, vous avez peut-être encore la possibilité de vous opposer au prélèvement SEPA auprès de votre banque en ligne. Sinon, vous avez également la possibilité d'en demander le remboursement auprès de votre service des impôts des entreprises, une fois le prélèvement effectif.


    • Si vous êtes travailleur indépendant, nous vous rappelons que vous pouvez moduler à tout moment votre taux et vos acomptes de prélèvement à la source. Vous pouvez aussi reporter le paiement de vos acomptes de prélèvement à la source sur vos revenus professionnels d’un mois sur l’autre jusqu’à trois fois si vos acomptes sont mensuels, ou d’un trimestre sur l’autre si vos acomptes sont trimestriels. Toutes ces démarches sont accessibles via votre espace particulier sur impots.gouv.fr, rubrique « Gérer mon prélèvement à la source » : toute intervention avant le 22 du mois sera prise en compte pour le mois suivant.

  • Si vous avez un contrat de mensualisation pour le paiement de votre CFE ou de votre taxe foncière, vous avez la possibilité de le suspendre sur impots.gouv.fr ou en contactant votre Centre prélèvement service : le montant restant vous sera prélevé au solde, sans pénalité.

Pour faciliter l'ensemble de vos démarches, la DGFiP met à votre disposition un modèle de demande, disponible sur le site impots.gouv.fr, à adresser à votre service des impôts des entreprises.

Pour toute difficulté, n’hésitez pas à vous rapprocher de votre service des impôts des entreprises, par la messagerie sécurisée de votre espace professionnel, par courriel ou par téléphone.

Nous vous remercions de votre confiance.

La Direction générale des Finances publiques

 

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PRÉFET DE L'OISE Préfecture Direction des sécurités Bureau de la sécurité civile et gestion de crise 

Arrêté prorogeant l'arrêté portant interdiction des rassemblements dans le département de 

l'Oise 

Le préfet de l'Oise Chevalier de la légion d'honneur Officier de l'ordre national du mérite 

VU la Constitution du 4 octobre 1958 ; 

VU la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789 et notamment les articles 10 et 11 ; 

VU le code civil, et notamment l'article 1 ; 

VU le code pénal; 

VU l'arrêté du 9 mars 2020 du ministère des solidarités et de la santé portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19.; 

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements; 

VU le décret du Président de la République du 11 octobre 2017 portant nomination de Monsieur Louis LE FRANC en qualité de préfet de l'Oise ; 

CONSIDERANT le caractère actif de la propagation du virus SARS-COV-2 sur le territoire national et les risques que la contraction de la maladie COVID-19 qu'il entraîne posent pour la santé publique ; 

CONSIDERANT l'état de la menace sanitaire liée au risque épidémique en cours ; 

CONSIDERANT que, dans sa déclaration du 6 mars 2020, le Premier ministre a annoncé un renforcement du stade 2 dans le département de l'Oise ; 

CONSIDERANT l'urgence et la nécessité qui s'attachent à la prévention de tous comportements de nature à augmenter ou favoriser les risques de contagion ; 

CONSIDERANT que les mesures de confinement ne sauraient, à elles seules, suffire à endiguer la propagation du virus compte tenu de la durée de la période d'incubation au cours de laquelle la personne porteuse du virus n'en présente aucun des symptômes ; 

1, place de la préfecture – 60022 Beauvais cedex 

Tel : 03 44 06 12 34 - Télécopie : 03 44 45 39 00 Courriel : prefecture@oise.gouv.fr - site internet : www.oise.pref.gouv.fr 

CONSIDERANT ainsi que l'intérêt de la santé publique justifie de prendre des mesures proportionnées aux risques encourus et appropriées aux circonstances de temps et de lieu afin de prévenir et de limiter les conséquences des menaces possibles sur la santé de la population ; 

CONSIDERANT que les manifestations publiques et activités collectives constituent des occasions particulièrement favorables à la transmission rapide, simultanée et à grande échelle du virus ; 

CONSIDERANT que le virus précité affecte avec une sensibilité particulière le département de l'Oise, dans la mesure où il a déjà provoqué le décès de 11 habitants et contaminé au total 152 de ses habitants à la date de publication du présent arrêté ; 

VU l'urgence; 

Sur proposition de Monsieur le sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Oise ; 

ARRETE 

Article 1: Les rassemblements collectifs sont interdits dans le département de l'Oise à compter du dimanche 15 mars et jusqu'au mardi 31 mars 2020. 

Article 2 : Toute infraction au présent arrêté est passible de sanctions prévues par le code pénal. 

Article : Les sous-préfets, le colonel commandant le groupement de gendarmerie de l'Oise, le directeur départemental de la sécurité publique et les maires de l'Oise sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs. 

Article : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif d'Amiens dans un délai de deux mois à compter de sa publication.

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Foire aux questions Application de l’arrêté préfectoral portant interdiction des rassemblements du 29 février 2020 Application de l’arrêté préfectoral portant fermeture des établissements scolaires, périscolaires et des établissements et services d’accueil non permanent d’enfants (crèches) du 7 mars 2020 Actualisée au 10 mars 2020 Les réponses aux questions infra ne valent que durant la période fixée par les arrêtés, autrement dit du 1er au 14 mars 2020 pour l’arrêté du 29 février et du 9 au 22 mars pour l’arrêté du 7 mars. À partir de combien de personnes l’interdiction de rassemblement s’applique-t-elle ? Aucun seuil n’est prévu. Tous les rassemblements sont visés, par mesure de précaution. Le discernement est la règle. Les petits rassemblements (restaurants, bars, etc.) échappent à l’interdiction. Quels types de rassemblements sont interdits ? Tous les rassemblements (politiques, culturels, cultuels, sportifs, festifs, etc.) sont interdits. Cette mesure inclut notamment les assemblées générales, les matchs, les brocantes et foires dans les cœurs de bourg des villes et villages. S’agissant des marchés, ils sont autorisés, avec l'obligation de mise en place d'un dispositif empêchant les concentrations significatives de clients. Les mariages et enterrements peuvent continuer à être célébrés. Les maires et responsables cultuels prendront garde de limiter l’effectif présent au strict minimum. En revanche, les rassemblements collectifs consécutifs à ces célébrations sont interdits. Quels lieux sont concernés ? Tous les lieux sont concernés, en milieu fermé comme en plein air, à l’exception des domiciles et des entreprises où l’activité doit continuer à se maintenir. Les réunions politiques, notamment dans le cadre des élections municipales, sont-elles autorisées ? Non, les réunions politiques publiques sont interdites. Les réunions de travail des élus et des candidats peuvent continuer à se tenir, de même que les réunions des conseils municipaux et des assemblées des EPCI sous réserve de l’appréciation des maires et présidents d’EPCI. Les établissements scolaires et périscolaires sont-ils concernés par l’interdiction de rassemblement ? Le préfet de l’Oise et la rectrice de l’académie d’Amiens ont pris le 7 mars un arrêté portant fermeture des établissements scolaires, périscolaires et des crèches du département de l’Oise. Un deuxième arrêté du préfet de l’Oise et du directeur régional de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de la région Hauts-de-France, pris également le 7 mars, concerne les établissements d’enseignement agricole. Les mesures de fermeture concernent les établissements de l’Oise suivants : - les établissements et services d’accueil non permanent d’enfants (article R2324-17 du code de santé publique : crèches collectives, halte-garderies, crèches parentales, jardins d’enfants, microcrèches) et les maisons d’assistantes maternelles (MAM). - les écoles maternelles - les écoles primaires - les collèges - les lycées publics et privés - les établissements d’enseignement agricole scolaire et par apprentissage - les établissements périscolaires Ces établissements restent accessibles aux personnels (réunions internes, conseils de classe, conseils d’administration, etc.). L’arrêté ne s’applique pas aux établissements d’enseignement supérieur. Les adultes en formation en CFA peuvent continuer à s’y rendre. Durant la période prévue par l'arrêté portant fermeture d'établissements scolaires et périscolaires (du 9 au 22 mars), deux cas doivent être distingués s'agissant des instituts médico-éducatifs : - Les IME ouverts en permanence 365 jours/365 restent ouverts - Les IME fermés le week-end et les vacances scolaires sont fermés. La totalité du département de l’Oise est désormais en stade 2 renforcé. Ainsi, les élèves domiciliés dans l’Oise et scolarisés hors du département ne doivent pas se rendre dans leurs établissements scolaires. L’arrêté du 1er mars 2020 portant fermeture des établissements scolaires et périscolaires dans les 9 communes du « cluster » est abrogé. Pour les situations particulières (étudiants habitant dans un département et scolarisés dans un autre département, par exemple) ou pour toute autre question d’ordre scolaire, consultez la FAQ du ministère de l’Education nationale au lien suivant : https://www.education.gouv.fr/coronavirus-covid-19-informations-et-recommandations-pour-lesetablissements-scolaires-et-les-274253 Que peuvent faire les parents devant garder leurs enfants pour cause de fermeture d’établissements : Deux dispositifs relatifs à la déclaration de garde d'enfant pour les salariés et de déclaration des arrêts de travail ont été mis en ligne.  Accès au téléservice pour déclarer les salariés contraints de garder leur enfant Dans le cadre des mesures visant à limiter la diffusion du coronavirus, un téléservice est créé par l’Assurance Maladie pour permettre aux employeurs de déclarer leurs salariés contraints de rester à domicile suite à la fermeture de l’établissement accueillant leur enfant. Cette déclaration fait office de demande d’arrêt de travail, sous certaines conditions. Pour accéder à ce service > https:// www.ameli.fr/entreprise/actualites/coronavirus-accesau- teleservice-pour-declarer-les-salaries-contraints-de-garder-leur-enfant  Service de déclaration en ligne des arrêts de travail Pour les parents qui n'auraient pas d'autre possibilité pour la garde de leurs enfants que celle d'être placés en arrêt de travail, d'une prise en charge exceptionnelle d'indemnités journalières par l'Assurance Maladie a été décidée. Pour accéder à ce service > https://declare.ameli.fr/ Quelles sont les dispositions pour les fonctionnaires ? Les agents publics qui ont des enfants de moins de 16 ans scolarisés ou gardés en accueil collectif dans des établissement de la petite enfance du département et qui doivent rester à domicile pour en assurer la garde doivent suivre les modalités suivantes : Le parent concerné contacte son chef de service et envisage avec lui les modalités de télétravail qui pourraient être mises en place. Si aucune autre solution de télétravail ne peut être retenue, une autorisation spéciale d’absence est accordée par le chef de service à raison d’un responsable légal par fratrie, sous réserve de justifier 1) de la mesure d’éloignement (attestation de l’établissement scolaire notamment) 2) de l’absence de solution de garde. L’agent fournit à ce titre une attestation sur l’honneur précisant qu’il est le seul parent à assurer la charge de la garde. Pour les parents d’élèves dont l’établissement a fait l’objet d’une mesure de fermeture, cette autorisation sera accordée jusqu’à la réouverture de l’établissement. L’activité normale des établissements recevant du public est-elle concernée ? Les supermarchés et grandes surfaces commerciales ne sont pas visés par l’interdiction, compte tenu du faible contact entre les clients et de leur circulation entre les rayons. Les bars et les restaurants pourront rester ouverts pour autant que leur configuration offre aux clients un espacement limitant le risque de transmission du virus. Cinémas et théâtres : - jauge d’occupation maximale par salle de 50 %; - occupation d’une rangée sur deux ; - organisation de la salle sous le contrôle de l’exploitant. Établissements d’activités sportives et ludiques en intérieur (indoor) : - bowlings : occupation d’une piste sur deux ; - autres établissements : 30 clients maximum en simultané. Les autres établissements dont l’activité implique une promiscuité prolongée du public favorisant la transmission du virus (discothèques, concerts, etc.) sont visés par l’interdiction. L’activité normale des entreprises est-elle concernée ? Le travail au sein des entreprises doit se poursuivre. En revanche, les évènements de type séminaire sont interdits. Il est recommandé de renoncer aux déplacements inutiles et de privilégier dans la mesure du possible le télétravail. Le transport public est-il interdit? Non, le transport public, au stade 2 de la stratégie d’endiguement du virus SARS-COV-2, n’est pas visé par l’arrêté d’interdiction de rassemblement. Quels sont les déplacements qui doivent être limités ? Dans l’ensemble du département, les déplacements doivent être limités à ceux permettant de satisfaire aux besoins quotidiens de la vie sociale et économique et aux déplacements professionnels. Il convient d’éviter autant que possible la fréquentation de lieux occupés par des personnes vulnérables (hôpitaux, maternités, structures d’hébergement pour personnes âgées, etc.).

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Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des Hauts-de-France 

Arrêté portant fermeture des établissements d'enseignement agricole du département de 

l'Oise 

Le préfet de l'Oise Chevalier de la Légion d'honneur, Officier de l'ordre national du Mérite 

Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Hauts-de-France, 

autorité académique de l'enseignement agricole 

VU la Constitution du 4 octobre 1958 ; 

VU la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789 et notamment les articles 10 et 11 ; 

VU le code civil, et notamment l'article 1 ; 

VU le code pénal ; 

VU le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2212-2 et L. 2215-1 ; 

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements : 

VU le décret du Président de la République du 11 octobre 2017 portant nomination de Monsieur Louis LE FRANC en qualité de préfet de l'Oise ; 

VU l'arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination de Monsieur Luc MAURER en qualité de directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Hauts-de-France ; 

CONSIDERANT que le virus SARS-COV-2 circule dans certaines parties du territoire national ; 

CONSIDERANT l'état de la menace sanitaire liée au risque épidémique en cours ; 

CONSIDERANT que, dans sa déclaration du 29 février 2020, le ministre des solidarités et de la santé a annoncé le passage en niveau 2 de la stratégie d'endiguement du virus SARS-COV-2 ; 

CONSIDERANT l'urgence et la nécessité qui s'attachent à la prévention de tous comportements de nature à augmenter ou favoriser les risques de contagion ; 

CONSIDERANT que les mesures de confinement des personnes exposées ne sauraient, à elles seules, suffire à endiguer la propagation du virus; 

1, place de la préfecture - 60022 Beauvais cedex 

Tel : 03 44 06 12 34 - Télécopie : 03 44 45 39 00 Courriel : prefecture@oise.gouv.fr - site internet : www.oise.pref.gouv.fr 

CONSIDERANT ainsi que l'intérêt de la santé publique justifie de prendre des mesures proportionnées aux risques encourus et appropriées aux circonstances de temps et de lieu afin de prévenir et de limiter les conséquences des menaces possibles sur la santé de la population; 

CONSIDÉRANT que le risque de propagation du coronavirus est très élevé dans le département de l'Oise ; 

CONSIDERANT que, dans sa déclaration du 6 mars 2020, le Premier ministre a annoncé un renforcement du stade 2, une adaptation du dispositif de prise en charge sanitaire, un des mesures qui limitent les contacts ainsi que la fermeture pour une durée de 15 jours des crèches, maternelles, écoles primaires, collèges et lycées dans le département de l'Oise ; 

VU l'urgence; 

Sur proposition de Monsieur le sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Oise ; 

ARRETE 

Article 1 : Les établissements d'enseignement agricole scolaire et par apprentissage du département de l'Oise sont fermés à compter du lundi 9 mars 2020 et jusqu'au dimanche 22 mars 2020. 

Article 2 : 

Toute infraction au présent arrêté est passible de sanctions prévues par le code pénal. Article 3 : Les sous-préfets, le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Hauts-de-France, autorité académique de l'enseignement agricole, le colonel commandant le groupement de gendarmerie de l'Oise, le directeur départemental de la sécurité publique et les maires de l'Oise, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs. 

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif d'Amiens dans un délai de deux mois à compter de sa publication

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Préfecture Académie d'Amiens 

Arrêté portant fermeture des établissements scolaires et périscolaires, et des établissements et 

services d'accueil non permanent d'enfants (crèches) du département de l'Oise 

Le préfet de l'Oise Chevalier de la Légion d'honneur Officier de l'ordre national du Mérite 

La rectrice de l'académie d'Amiens 

VU la Constitution du 4 octobre 1958 ; 

VU la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789 et notamment les articles 10 et 11 ; 

VU le code civil, et notamment l'article 1 ; 

VU le code pénal; 

VU le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2212-2 et L. 2215-1 ; 

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements; 

VU le décret du Président de la République du 11 octobre 2017 portant nomination de Monsieur Louis LE FRANC en qualité de préfet de l'Oise ; 

VU le décret du décret du Président de la République du 24 juillet 2019 portant nomination de Stéphanie DAMERON en qualité de rectrice de l'académie d'Amiens ; 

CONSIDERANT que le virus SARS-COV-2 circule dans certaines parties du territoire national ; 

CONSIDERANT l'état de la menace sanitaire liée au risque épidémique en cours ; 

CONSIDERANT que, dans sa déclaration du 29 février 2020, le ministre des solidarités et de la santé a annoncé le passage en niveau 2 de la stratégie d'endiguement du virus SARS-COV-2 ; 

CONSIDERANT l'urgence et la nécessité qui s'attachent à la prévention de tous comportements de nature à augmenter ou favoriser les risques de contagion ; 

CONSIDERANT que les mesures de confinement des personnes exposées ne sauraient, à elles seules, suffire à endiguer la propagation du virus ; 

1, place de la préfecture – 60022 Beauvais cedex 

Tel : 03 44 06 12 34 - Télécopie : 03 44 45 39 00 Courriel : prefecture@oise.gouv.fr - site internet : www.oise.pref.gouv.fr 

CONSIDERANT ainsi que l'intérêt de la santé publique justifie de prendre des mesures proportionnées aux risques encourus et appropriées aux circonstances de temps et de lieu afin de prévenir et de limiter les conséquences des menaces possibles sur la santé de la population ; 

CONSIDÉRANT que le risque de propagation du coronavirus est très élevé dans le département de l'Oise ; 

CONSIDERANT que, dans sa déclaration du 6 mars 2020, le Premier ministre a annoncé un renforcement du stade 2, une adaptation du dispositif de prise en charge sanitaire, un renforcement des mesures qui limitent les contacts ainsi que la fermeture pour une durée de 15 jours des établissements d'accueil du jeune enfant (crèches), des maternelles, des écoles primaires, des collèges et des lycées dans le département de l'Oise ; 

VU l'urgence ; 

Sur proposition de Monsieur le sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Oise ; 

ARRETE 

Article 1 : Les établissements et les services d'accueil non permanent d'enfants au sens de l'article R2324-17 du code de la santé publique, les écoles maternelles, les écoles primaires, les collèges et les lycées de l'enseignement public et privé du département de l'Oise sont fermés à compter du lundi 9 mars 2020 et jusqu'au dimanche 22 mars 2020. Les crèches des centres hospitaliers de l'Oise relevant d'une gestion hospitalière n'entrent pas dans le champ d'application du présent article. 

Article 2 : Toute infraction au présent arrêté est passible de sanctions prévues par le code pénal. 

Article 3 : Les sous-préfets, la directrice académique des services de l'Éducation nationale, le colonel commandant le groupement de gendarmerie de l'Oise, le directeur départemental de la sécurité publique et les maires de l'Oise, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs. 

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif d'Amiens dans un délai de deux mois à compter de sa publication. 

 

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Préfecture Académie d'Amiens 

Arrêté portant fermeture des établissements scolaires, périscolaires et des établissements, 

services d'accueil non permanent d'enfants (crèches) du département de l'Oise 

Le préfet de l'Oise Chevalier de la Légion d'honneur Officier de l'ordre national du Mérite 

La rectrice de l'académie d'Amiens 

VU la Constitution du 4 octobre 1958 ; 

VU la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789 et notamment les articles 10 et 11 ; 

VU le code civil, et notamment l'article 1; 

VU le code pénal; 

VU le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2212-2 et L. 2215-1 ; 

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements; 

VU le décret du Président de la République du 11 octobre 2017 portant nomination de Monsieur Louis LE FRANC en qualité de préfet de l'Oise ; 

VU le décret du décret du Président de la République du 24 juillet 2019 portant nomination de Stéphanie DAMERON en qualité de rectrice de l'académie d'Amiens ; 

CONSIDERANT que le virus SARS-COV-2 circule dans certaines parties du territoire national ; 

CONSIDERANT l'état de la menace sanitaire liée au risque épidémique en cours ; 

CONSIDERANT que, dans sa déclaration du 29 février 2020, le ministre des solidarités et de la santé a annoncé le passage en niveau 2 de la stratégie d'endiguement du virus SARS-COV-2 ; 

CONSIDERANT l'urgence et la nécessité qui s'attachent à la prévention de tous comportements de nature à augmenter ou favoriser les risques de contagion ; 

CONSIDERANT que les mesures de confinement des personnes exposées ne sauraient, à elles seules, suffire à endiguer la propagation du virus ; 

1, place de la préfecture – 60022 Beauvais cedex 

Tel : 03 44 06 12 34 - Télécopie : 03 44 45 39 00 Courriel : prefecture@oise.gouv.fr - site internet: www.oisc.pref.gouv.fr 

CONSIDERANT ainsi que l'intérêt de la santé publique justifie de prendre des mesures proportionnées aux risques encourus et appropriées aux circonstances de temps et de lieu afin de prévenir et de limiter les conséquences des menaces possibles sur la santé de la population ; 

CONSIDÉRANT que le risque de propagation du coronavirus est très élevé dans le département de l'Oise ; 

CONSIDERANT que, dans sa déclaration du 6 mars 2020, le Premier ministre a annoncé un renforcement du stade 2, une adaptation du dispositif de prise en charge sanitaire, un renforcement des mesures qui limitent les contacts ainsi que la fermeture pour une durée de 15 jours des établissements d'accueil du jeune enfant (crèches), des maternelles, des écoles primaires, des collèges et des lycées dans le département de l'Oise ; 

VU l'urgence ; 

Sur proposition de Monsieur le sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Oise ; 

ARRETE 

Article 1 : Les établissements et les services d'accueil non permanent d'enfants au sens de l'article R2324-17 du code de la santé publique, les écoles maternelles, les écoles primaires, les collèges et les lycées de l'enseignement public et privé du département de l'Oise sont fermés à compter du lundi 9 mars 2020 et jusqu'au dimanche 22 mars 2020. La crèche du centre hospitalier de Beauvais relevant d'une gestion hospitalière n'entre pas dans le champ d'application du présent article. 

ars 

Article 2 : Toute infraction au présent arrêté est passible de sanctions prévues par le code pénal. 

Article 3 : Les sous-préfets, la directrice académique des services de l'Éducation nationale, le colonel commandant le groupement de gendarmerie de l'Oise, le directeur départemental de la sécurité publique et les maires de l'Oise, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs. 

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif d'Amiens dans un délai de deux mois à compter de sa publication. 

Fait à Beauvais, le 7 mars 2020 

Le préfet, 

La rectrice de l'académie d'Amiens 

 

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 INFORMATIONS ET RESSOURCES UTILES

Mémo de l’Agence régionale de santé Hauts-de-France à destination desmaires

3 mars 2020

Ressources utiles et éléments de réponses aux questions les plus fréquentes que pourraient vous poser vos
administrés.

Des sources d’informations fiables pour vous et vos administrés
En cette période propice aux rumeurs et à la désinformation, et face au caractère évolutif de la situation et des
consignes sanitaires sur une série d’enjeux (zones à risques, infos voyageurs, scolarisation...), le mieux est
d’orienter vos administrés vers des sources d’information publiques fiables :
- Pour toute question sur le Coronavirus, vous pouvez orienter vos administrés vers le numéro vert national,
ouvert 24h sur 24h, 7 jours sur 7 : 0 800 130 000.
- Pour toute question de vos administrés liée à une problématique régionale liée au Coronavirus, notamment
ceux qui seraient directement concernés par des cas de coronavirus dans leur entourage, vous pouvez les
orienter vers la cellule régionale d’information du public : 03 20 30 58 00.
- Une plateforme d’information dédiée au Coronavirus et actualisée en permanence est disponible sur le site
du Gouvernement : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus
En outre, le ministère des Solidarités et de la Santé diffuse quotidiennement des points de situation en vidéo,

accessibles ici : https://solidarites-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/maladies/maladies-
infectieuses/coronavirus/article/points-de-situation-coronavirus-covid-19.

Des supports d’information/de prévention à diffuser auprès de vos
administrés
Une série de supports de communication et de prévention ont été conçus par les autorités sanitaires pour
informer et sensibiliser la population aux gestes barrières, remparts à la diffusion du virus : vidéo, affiche et
visuels, etc.
Ils sont téléchargeables à partir du lien ci-joint (https://we.tl/t-yjEb0GriEc) et librement utilisables via vos
différents canaux de communication et vos différents points de contact avec la population.

Un message essentiel à leur relayer
Comme pour la grippe saisonnière, les "mesures barrières" sont efficaces pour se protéger du
coronavirus :
• Se laver les mains très régulièrement ou utiliser une solution hydro-alcoolique
• Eternuer et tousser dans son coude
• Saluer sans se serrer la main, éviter les embrassades
• Utiliser un mouchoir à usage unique
• Porter un masque jetable uniquement quand on est malade
Des informations utiles pour vous permettre de répondre aux questions que
peuvent vous poser vos administrés
Face au caractère évolutif de la situation, nous vous recommandons de consulter régulièrement les sources
d’information officielles citées plus haut
Quels symptômes ?
Les symptômes principaux sont la fièvre ou la sensation de fièvre et des signes de difficultés respiratoires de type
toux ou essoufflement.
Existe-t-il un vaccin ?
Il n’existe pas de vaccin contre le Coronavirus COVID-19 pour le moment. Plusieurs traitements sont en cours
d’évaluation en France, en lien avec l’OMS pour être utilisés contre le Coronavirus COVID-19. Dans l’attente, le
traitement est symptomatique.
Certaines personnes sont-elles plus à risque?
Comme pour beaucoup de maladies infectieuses, les personnes souffrant de maladies chroniques (hypertension,
diabète), les personnes âgées ou fragiles présentent un risque plus élevé
La période d’incubation ?
Elle peut aller jusque 14 jours.
.
Comment / à partir de quelle distance une personne peut-elle contaminer les autres ?
On considère qu’un contact rapproché avec une personne malade est nécessaire pour transmettre la maladie :
même lieu de vie, contact direct à moins d’un mètre lors d’une toux, d’un éternuement ou une discussion.
Peut-on attraper la maladie par l’eau ?
A ce jour, il n’a pas été rapporté de contamination par l’eau.
Est-ce que le coronavirus COVID-19 survit sur les surfaces ?
Au vu des données disponibles, les coronavirus ne peuvent survivre que quelques heures sur des surfaces
inertes sèches. Les mesures d’hygiène standard (lavage des mains, nettoyage de surfaces) sont efficaces.
Faut-il porter un masque?
Le masque n’est pas la bonne réponse pour le grand public car il ne peut être porté en permanence et
surtout n’est pas indiqué sans contact rapproché et prolongé avec un malade.
Le masque est donc réservé aux malades, aux contacts avérés haut risque, aux professionnels du secours
à personnes, du transport sanitaire, des professions de santé, en ville comme à l’hôpital. Le
Gouvernement déstocke les masques chirurgicaux du stock stratégique et continuera à le faire autant
que nécessaire au fur et à mesure des besoins des territoires pour ces catégories.

A savoir si un cas de coronavirus est confirmé dans votre commune
Si un cas est confirmé, le patient est isolé, hospitalisé, sauf si par dérogation il est autorisé à demeurer à son
domicile et bénéficie de soins et de traitements adaptés à sa situation.
C’est l’Agence régionale de santé Hauts-de-France et Santé publique France qui sont chargées d’identifier les
éventuelles personnes ayant pu être en contact avec les malades. Ces enquêtes ont débuté dès la confirmation
du premier cas.
Les équipes de l’ARS et de Santé publique France procèdent dans un premier temps à l’interrogation du patient
et/ou de son entourage pour établir la liste de toutes les personnes avec lesquelles le malade a pu être en
contact rapproché (familles, collègues, amis...). C’est un travail très minutieux pour retracer les déplacements
et les activités du malade.
Un entretien est mené avec chaque personne identifiée afin de déterminer si ces personnes présentent
d’éventuels symptômes :
- Quelle a été la nature des contacts avec le malade : contact direct ou indirect ?, la durée, la proximité,
y-a-t-il eu contact physique ? la malade a-t-il toussé ? etc.
- si d’autres personnes étaient présentes au moment du contact avec le patient et ont pu elles-mêmes
être en contact, afin d’élargir les recherches
En fonction des résultats de l’enquête, une conduite à tenir est précisée à chaque personne.
A retenir :
Pour les personnes qui n’ont pas été en contact rapproché mais qui habitent le même quartier, fréquentent
les mêmes endroits...
Si la personne n’a pas partagé le même lieu de vie (par exemple famille, même chambre...) et si elle n’a pas
été en face à face avec le malade, à moins d’1 mètre du malade au moment d’une toux... elle a très peu de
risques d’avoir été exposée au coronavirus. La personne peut donc continuer à mener normalement ses
activités habituelles.

Pour les personnes qui ont été en contact avec une personne de l’entourage d’un malade
Les recommandations sanitaires ne prévoient pas de mesures particulières. La personne peut continuer à
mener normalement vos activités habituelles. En cas d’apparition de symptômes (fièvre, toux, essoufflement),
elle doit appeler le 15, éviter tout contact avec son entourage, ne pas se rendre chez son médecin traitant ou
aux urgences, pour éviter toute potentielle contamination.
Pour les personnes qui présentent des symptômes
- Si la personne est de retour d’une zone à risque ou a été en contact rapproché avec un cas confirmé, elle doit
appeler le 15, éviter tout contact avec son entourage, ne pas se rendre chez son médecin traitant ou aux
urgences, pour éviter toute potentielle contamination.
- Si elle ne répond pas à ces critères, elle doit contacter son médecin traitant.

 

 

 

    

 

 

 

 

 

        Chevincourt en photos

 

 

Un siècle déjà, 100 petites années nous séparent de 1918, si la grande histoire retiendra cette année la signature de l’Armistice, cette date signe aussi la destruction et la désolation sur CHEVINCOURT. Fin 1917 les Allemands font un constat, la guerre s’enlise, bloquée au nord sur la Somme et à l’est sur Verdun la solution pour eux se situe entre ces deux zones. En 1917 les Allemands qui « stationnaient » dans le Noyonnais ; et à la limite de no tre territoire au niveau de la Cense, décident un replit vers Saint-Quentin. Leur but est de réduire le front sur sa longueur. Ce front formant une poche à seulement 100km de Paris, coutait trop chère à une Allemagne déjà exsangue. Des tentatives de percés se feront sur « le chemin des dames » en 1917 mais sans succès, que ce soit côté français ou côté allemand. Pour les Allemands : la direction de la guerre est assurée, sous l’autorité de Guillaume II, par le maréchal von Hindenburg, chef d’état-major général, et son adjoint, le général von Ludendorff, premier quartier-maître général, celui-ci lance plusieurs offensives en 1918. Le 21 mars c’est l’opération Michael, une attaque sur un front partant d’Arras en passant par Saint-Quentin et la Fère. Offensive qui se termine dans le Noyonnais et notamment sur le Mont Renaud et sur Lassigny au Plémont, puis le front se fige à nouveau. L’armée en profite pour conforter la position.

Le 6 mai 1918, George Clemenceau est en visite dans l’Oise. Il passe par le PLEMONT près de LASSIGNY ainsi qu’à MONCHY-HUMIERES mais il fait aussi un passage à CHEVINCOURT (voir la photo ci-dessous), on peut y voir George Clémenceau en compagnie du Général Humbert (Général commandant la 3e armée) ainsi que son état-major descendant la rue du Pisselot. (Cette Photo réalisé par le commandant Brouillard provient de la collection personnelle de Didier Guénaff PGG)

Dès les premiers jours de juin 1918, des renseignements nombreux et précis font envisager par notre haut commandement l'imminence d'une offensive ennemie de grand style entre Noyon et Montdidier et les quelques divisions dont dispose encore le général Pétain à l'issue de la bataille de l'Aisne sont amenées en arrière de cette partie du front.

Dans La vallée du Matz des réseaux de voie ferrée de 60 cm sont installés le long de la rivière le Matz entre celle-ci et la départementale de Machemont à Ressons-sur-Matz, plusieurs arrêts sont aménagés sur Chevincourt (en bas de la rue d’enfer, au niveau de la grenouille) et plusieurs liaisons avec Elincourt- Ste-Marguerite, Marest-sur-Matz, Samson, ainsi que sur le plateau de la Cense, le départ se faisant au niveau de la sortie de la grande cavée, le but premier est l’alimentation en matériel des batteries de canons et du front. Il faut se mettre dans le contexte de l’époque, le transport par camion n’existe pas encore comme aujourd’hui, les charges transporté sont encore limité. Le moyen le plus performant est le chemin de fer par voie de 0,60. Facile à installer, il est préfabriqué en longueur de 6m et peut être assemblé rapidement. Ainsi, il permet de transporter l’équivalent d’un camion d’aujourd’hui soit 30 tonnes de matériel « ou d’obus ».

Aujourd’hui encore des traces de ces installations existent et sont parfois insoupçonné, la configuration de la chapelle Saint Anne avec son tertre triangulaire est tracé par le passage des rails qui se croisaient à cet endroit.

Le chemin faisant la liaison entre Chevincourt et Elincourt (le chemin « jaune » très horizontal) était une voie, une autre allait vers Samson la troisième venait de la sortie de Chevincourt à côté du moulin. Sur le plateau de la Cense devant l’ancienne carrière, le chemin qui passe devant la cabane des chasseurs était équipé de voie.

En préparation de la bataille on installe les différentes troupes. Après 4 ans de guerre on sait que les bombardements seront intensifs sur la zone. Depuis quelques mois maintenant, le haut commandement n’engage pas toutes ses troupes en première ligne, préférant les garder à l’arrière pour les préserver du bombardement. On laisse quelques unités de mitrailleurs pour créer l’illusion d’une présence importante. Par contre à l’arrière du front de Noyon à Montdidier ce sont plusieurs milliers de canons qui sont positionné (sur la carte ci-dessous on voit le positionnement des batteries d’artillerie française positionné le 9 Juin autour de Chevincourt).

 

Dans la nuit du 8 au 9 juin, peu après minuit, sur une étendue d'au moins 40 kilomètres, depuis Montdidier jusqu'à la rivière l'Oise, le général Von Hutier déclenche une formidable préparation d'artillerie. La BATAILLE du MATZ vient de commencer. Le bombardement des lignes françaises atteint bientôt une intensité inouïe et des obus de tous calibres, explosifs, fumigènes et toxiques, viennent s'abattre en trombe sur toutes nos positions. Ce bombardement va se poursuivre une bonne partie de la matinée, l’objectif étant de paralyser et détruire notre artillerie. Après une lutte acharnée pour la prise du Plémont, Les Allemands prennent rapidement la vallée de la Divette et envahissent de toute part le plateau de Thiescourt Le soir l’ennemi est aux portes de Chevincourt, le plateau de Saint-Claude au-dessus d’Elincourt et Thiescourt sont entre leur possession.

Le 10 juin, un bataillon du 12e RI arrive à Chevincourt, le capitaine Lacaze qui est à sa tête a reçu l’ordre de constituer un centre de résistance à Chevincourt, tout juste installé et après avoir reparti les différentes sections, Chevincourt est survolé et mitraillé par de nombreux avions ennemis ; un bombardement violent par des pièces de 150 détruit plusieurs maisons, en particulier l’école des filles ou se trouve le poste de commandement. L’ennemi continu à avancer, Marest est pris en début d’après midi, Ribécourt, et les carrières de Machemont en soirée. En début de nuit, les Allemands tentent une incursion à côté du moulin, elle sera repoussée.

Le 11 juin, des sections sont envoyées sur la ferme de Vaugenlieu, déjà dans la matinée les Allemands envahissent la vallée de Samson. Commence alors un bombardement intense de Chevincourt par des pièces de 105 et de 150 ; en même temps, de nombreux avions ennemis survolent le village et mitraillent les rues. Les abords de la cote 149 (la zone située à gauche de la rue de la Cense au niveau des anciennes grottes calcaires) et des carrières sont, eux aussi, canonnés avec violence; dans la confusion les batteries française tirent aussi sur les zones ou se trouve les combattants français. En fin d’après-midi les combats se font dans Chevincourt, les différentes sections se taillent un passage à la baïonnette et à la grenade VB (grenade propulsée par le fusil). En soirée la situation est désespéré les derniers rescapés se réfugient autour du moulin et arrivent à maintenir les Allemands à plus de 200 m de leur lignes. A partir de 21 heures, il n’y aura plus de nouvelle. Seulement une partie du bataillon réussira à revenir au poste de commandement installé à côté du château de Rimberlieu.

 

Le 12 juin, la 123e division française positionnée de l’autre côté du Matz est attaquée sur tout son front, mais ne cède pas un pouce de terrain. Au cours de l'après-midi, un aviateur français rend compte qu'il croit avoir vu se dérouler dans Chevincourt un combat à la grenade. Ce renseignement fait espérer que le capitaine Lacaze a pu se maintenir dans le réduit. En vain, une dernière tentative va être faite pour le dégager. De leur côté, les Allemands font des tentatives de percés jusqu'à la lisière de la foret, à proximité du château de Rimberlieu. Le 13 juin, Une contre-attaque française renvoi les allemands de l’autre côté du Matz, le front restera dans cette position jusqu’au mois d’Août. Chevincourt est occupé par les allemands.

 

« Du 10 au 13 juin, le. 12e régiment d’infanterie à lutté contre les 17e et 18e bavarois (3e division bavaroise), comptant parmi les meilleures unités de l'armée allemande. Au cours de cette période, il a perdu 14 officiers et 459 hommes tués, blessés ou disparus, dont 10 officiers et 277 hommes le 11 juin. L’héroïque résistance du 3e bataillon lui coûta cher. Le sous-lieutenant Clément, le meilleur des chefs de section de la 9e compagnie, était mort ; Les capitaines Lacaze, Sengès, Soutoul ; les lieutenants Brun et de Marignan, le sous¬lieutenant Gerbeau, l'aspirant Erramoun, le médecin aide-major Betbèze, le médecin auxiliaire Laplanche, l'abbé d'Urbal, aumônier divisionnaire, étaient prisonniers. Le lieutenant Dorry, blessé le 10, avait pu être évacué à temps. L'état-major du bataillon presque au complet, les sections Brun et Gerbeau de la 9e compagnie, quelques hommes seulement de la 10e, la section Pomès de la 11e compagnie, les sections de mitrailleuses de Marignan et Erramoun, soit au total environ 170 hommes de troupe, dont un certain nombre de blessés, restaient aux mains de l'ennemi. Nos soldats ayant combattu presque toujours à couvert, le 3e bataillon ne comptait qu'une vingtaine de tués et une soixantaine de blessés, dont un assez grand nombre avait pu être dirigé à temps vers l'arrière, grâce au dévouement des deux médecins de l'unité et des brancardiers. »

 

La bataille a duré 5 jours, un événement en à limité sa durée, en effet le 11 juin le Général MANGIN à la tête d’un régiment avec près de 200 chars va réaliser une contre-offensive sur Méry (aujourd’hui Mery-la-Bataille en mémoire de cet événement qui fut l’une des plus grande bataille de char de la grande guerre) sur plus de 10 Km de front l’avance allemande va se retrouver bloqué.

De juin à Août, les combats ne vont pas s’arrêter, les Allemands positionnés à Machemont et Chevincourt ripostent régulièrement aux tirs des Français positionnés au-dessus de Mélicocq dans le bois de Caumont. Les patrouilles qui vont en reconnaissance le long du Matz sont régulièrement mitraillées. Dans les comptes rendu disponibles, on parle des bombardements réguliers de part et d’autre et le gaz n’est pas oublié au point que certain jour l’air est irrespirable et les hommes doivent garder leurs masques toute la journée. Enfin le 10 Août à 7h00, arrive l’ordre de la contre-attaque, les hommes se regroupent déjà depuis plusieurs jours, le but est d’encercler Chevincourt, à 11H00 les mouvements de plusieurs pelotons commencent et les troupes franchissent le matz en divers endroits avec l’appui de plusieurs mitrailleuses, les Allemands surpris s’enfuient et laissent l’accès à des troupes plus nombreuses.A 14H les troupes françaises montent à l’assaut des carrières et de la ferme de la Cense ainsi que vers Cambronne. A 15H00 l’information tombe, CHEVINCOURT est repris par les Français.

Chevincourt est un village détruit à plus de 80%, dans certains documents il est même écrit 100%. Le centre autour de l’église est particulièrement touché, Plusieurs années plus tard, à l’occasion d’une cérémonie à Ribécourt le 22 juillet 1923, Chevincourt recevra comme tous les villages du canton ayant subit une destruction presque total, la croix de Guerre, l’inauguration d’un monument aux morts sur la place du village sera réalisé le 15 Août 1923.

 

Plusieurs années furent nécessaire pour effacer les traces de ces combats, l’église fut reconstruite, un « baptême » des cloches se réalisa en 1929. Aujourd’hui encore quelques traces subsistent, il suffit de se balader en forêt pour y trouver quelques tranchées à moitié remblayées, quelques emplacements de batteries d’artillerie, ou à la Cense sur des abris bétonnés français.

Aussi, Il ne faut pas oublier les hommes qui sont venu défendre notre village et qui pour certain furent tués. M. Bordereaux qui fait partie de l’association «Patrimoine de la Grande Guerre» recense depuis quelques années tout les français mort pendant la grande guerre dans l’Oise il en a recensé 175 déclarés morts sur le territoire de Chevincourt, la répartition se fait de la façon suivante sur les 5 années de guerre.

En 1918 les décès se concentrent en juin et en août, les deux batailles principales, les chiffres correspondent aux morts enregistré sur le territoire de Chevincourt, le total est faussé car il ne faut pas oublier qu’une partie des blessés sur Chevincourt sont mort de leur blessures dans différents hôpitaux de l’arrière pays, mon arrière grand-père en faisait partie. A la Mémoire de mon arrière grand père, BUTIN Clotaire blessé le 9 juin 1918 à Chevincourt (Oise) par des éclats d’obus qui lui occasionnent des plaies superficielles. Il meurt à l’hôpital complémentaire n°55 au Havre le 30 août 1918

Christophe MACHURA.