Commune de CHEVINCOURT - oise –

 

COMpTE-RENDU SOMMAIRE DU Conseil municipal

Du 25 MAi 2020

Le vingt-cinq mai deux mil vingt à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Chevincourt, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020, se sont réunis exceptionnellement dans la salle polyvalente de la Commune sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, Annie GENERMONT, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code Général des collectivités territoriales. La séance s’est déroulée à huis clos sur la demande de trois conseillers municipaux : Messieurs JOLY Bernard, GIBAULT Alexandre et RIBEAUX Jean-Pierre.

 

Etaient présents : M. Gaëtan KORNIG, M. Yvan RENARD, Alexandre GIBAULT, M. Bernard JOLY, Mme Carole MARTIN, Mme Laurence NOYELLE, M. Thierry DESSAINT, M. Eric FELY, M. Jean-Pierre RIBEAUX, M. Christophe MACHURA, Mme Nathalie MOLIN, M. Boris GARTMANN, Mme Karine REGNIER, Mme Annie GENERMONT, M. Patrick BOUCHER.

 

La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Annie GENERMONT, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer : M. Gaëtan KORNIG, M. Yvan RENARD, Alexandre GIBAULT, M. Bernard JOLY , Mme Carole MARTIN, Mme Laurence NOYELLE, M. Thierry DESSAINT, M. Eric FELY, M. Jean-Pierre RIBEAUX, M. Christophe MACHURA , Mme Nathalie MOLIN, M. Boris GARTMANN, Mme Karine REGNIER, Mme Annie GENERMONT, M. Patrick BOUCHER, dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

 

Monsieur Bernard JOLY, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence.

 

Le conseil a choisi pour secrétaire de séance Monsieur Alexandre GIBAULT.

 

ELECTION DU MAIRE

Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-7 et L.2122-8 du Code Général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles du Code Général des collectivités territoriales précités.

 

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

 

Premier tour de scrutin

 

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne   : 15

A déduire (bulletin blanc)  : 01

Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 14

Majorité absolue  : 08

Madame Annie GENERMONT a obtenu : 14 voix

 

Madame Annie GENERMONT ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée Maire et a été immédiatement installée.

 

DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

 

Madame le Maire rappelle que la création des postes d’adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal. En vertu de l’article L.2122-2 du code général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal.

 

Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints, elle propose de créer 3 postes d’adjoints au Maire avec les délégations suivantes :

 

* Travaux , responsable du personnel technique et délégué communautaire.

* Aménagement cadre de vie, urbanisme et finances.

* Ecole et jeunesse.

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité, la création de 3 postes d’adjoints avec les délégations précitées.

 

ELECTION DU PREMIER ADJOINT

 

Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes, et sous la présidence de Madame Annie GENERMONT, à l’élection du 1^er adjoint.

 

Premier tour de scrutin :

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne  : 15

A déduire (bulletin blanc)   : 01

Reste pour le nombre des suffrages exprimés   : 14

Majorité absolue  : 08

Monsieur Bernard JOLY a obtenu : 14 voix

 

Monsieur Bernard JOLY ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée Adjoint et a été immédiatement installée.

ELECTION DU SECOND ADJOINT

 

Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes, et sous la présidence de Madame Annie GENERMONT, à l’élection du 2^ème adjoint.

 

Premier tour de scrutin :

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

A déduire (bulletin blanc) : 02

Reste pour le nombre des suffrages exprimés  : 13

Majorité absolue  : 07

Monsieur Jean-Pierre RIBEAUX a obtenu : 13 voix

 

Monsieur Jean-Pierre RIBEAUX ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 2^ème Adjoint et a été immédiatement installé.

 

ELECTION DU TROISIEME ADJOINT

 

Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes, et sous la présidence de Madame Annie GENERMONT, à l’élection du 3^ème adjoint.

 

Premier tour de scrutin :

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

A déduire (bulletin blanc)   : 01

Reste pour le nombre des suffrages exprimés  : 14

Majorité absolue : 08

Madame Nathalie MOLIN a obtenu : 14 voix

Madame Nathalie MOLIN ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée 3^ème Adjoint et a été immédiatement installée.

 

ELECTION DES DELEGUES AU SEIN DU SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONE EST DE L’OISE (SEZEO)

 

Vu les statuts du Syndicat,

 

Considérant qu’il convient d’élire 2 délégués titulaires et un délégué suppléant afin de représenter la commune au sein du SéZéO (Syndicat des Energies de la Zone Est de l’Oise),

 

Après appel à candidature, sont désignés par le Conseil Municipal, à l’unanimité :

 

- délégués titulaires

* Monsieur BOUCHER Patrick

* Madame MOLIN Nathalie

 

- délégué suppléant

* Madame GENERMONT Annie

 

ELECTION DES DELEGUES AU SEIN DU SIVOM EAU ET ASSAINISSEMENT CHEVINCOURT/MACHEMONT/MELICOCQ/MAREST S/MATZ

 

Vu les statuts du Syndicat,

 

Considérant qu’il convient d’élire 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants afin de représenter la commune au sein du SIVOM Eau et Assainissement Chevincourt/Machemont/Mélicocq/Marest s/Matz,

 

Après appel à candidature, sont désignés par le Conseil Municipal, à l’unanimité :

 

- délégués titulaires :

* Monsieur MACHURA Christophe

* Monsieur BOUCHER Patrick

* Monsieur RENARD Yvan

 

- délégués suppléants

* Madame GENERMONT Annie

* Madame NOYELLE Laurence

* Monsieur FELY Eric

 

ELECTION DES DELEGUES AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU MATZ

 

Vu les statuts du Syndicat,

 

Considérant qu’il convient d’élire 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants afin de représenter la commune au sein du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Matz,

 

après appel à candidatures, sont désignés délégués par le Conseil Municipal, à l’unanimité :

 

- Madame NOYELLE Laurence, titulaire

- Madame MARTIN Carole, suppléant.

 

ELECTION DES DELEGUES AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OISE TRES HAUT DEBIT

 

Vu les statuts du Syndicat,

 

Considérant qu’il convient d’élire 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants afin de représenter la commune au sein du Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit,

 

après appel à candidatures, sont désignés délégués par le Conseil Municipal, à l’unanimité :

 

- Monsieur KORNIG Gaëtan, titulaire

- Monsieur GARTMANN Boris, suppléant.

 

Séance levée à 20 heures 15.

 

En mairie, le 26 mai 2020

Le Maire,

 

 

 

Annie GENERMONT.